Modèles de statuts d’ASBL 2023

Modèles de statuts d’ASBL 2023

Voici quelques statuts-type d’ASBL, produits avec la sculptrice de statuts (il peut y avoir eu des mises à jour effectuées depuis lors).

N’hésitez pas à générer vous-même vos propres statuts personnalisés plutôt que d’utiliser ces modèles statiques!


Es-tu un robot?
Non c’est mieux par ici!
Oui bonne lecture…

Modèles de statuts d’ASBL 2023:

Critère principal:

Statuts d’ASBL avec les choix proposés par défaut :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL sans mention de l’exercice social :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL sans écriture inclusive :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec les pronoms neutres iel et iels :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec président, secrétaire, trésorier:OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec les choix proposés par défaut :OpenDocumentWordPDF
Statuts où un administrateur suffit pour représenter l’ASBL :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL sans membres adhérents :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec membres d’honneur :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec des personnes morales :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL pilotée par seulement deux personnes :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL sans cotisation :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL pour mouvement ou organisation de jeunesse :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL fonctionnant en sociocratie :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL dont les salariés sont membres effectifs :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL dont les administrateurs sont membres effectifs :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL qui prévoient une seconde AG pour élaborer le budget :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL où les membres adhérents participent à l’AG :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL sans procuration possible :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL où les procurations en blanc sont redistribués en AG :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec vote à distance autorisé avant AG électronique :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL où seule l’AG classique est autorisée :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL où le vote à bulletin secret peut être exigé :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL où on vote à bulletin secret pour les décisions sensibles :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL où l’on vote à bulletin secret pour tout ce qui concerne des personnes :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL qui prévoient une diversité au sein du CA :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec mandats d’administrateurs de 3 ans :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec mandats une seule fois renouvelables :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL qui précisent les actent à transmettre au greffe dans les 30 jours :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec au moins 4 réunions de CA par an :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec les mentions obligatoires sur tout acte, document, site internet…OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL avec renvoi au Code des sociétés et associations :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL rikiki :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL les plus complets que puisse générer la sculptrice de statuts:OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL où sont sélectionnés les options les plus athypiques :OpenDocumentWordPDF
Statuts d’ASBL pour une Entreprise Sociale et Démocratique :OpenDocumentWordPDF

Modèles de statuts d’ASBL 2022:

Légende:

PL’Organe d’administration désigne-t-il un·e président·e, un·e secrétaire, un·e trésorier·ère…?
CL’ASBL se trouve-t-elle dans l’obligation de désigner un·e commissaire?
AL’ASBL a-t-elle aussi des membres adhérents?
PMLes membres effectifs peuvent-ils également être des personnes morales?
Le paiement d’une cotisation ou d’une adhésion peut-il être exigé des membres?
PCAPM
Modèle de statuts d’ASBL n° 1ouiouiouiouioui
Modèle de statuts d’ASBL n° 2ouiouiouiouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 3ouiouiouinonoui
Modèle de statuts d’ASBL n° 4ouiouiouinonnon
Modèle de statuts d’ASBL n° 5ouiouinonouioui
Modèle de statuts d’ASBL n° 6ouiouinonouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 7ouiouinonnonoui
Modèle de statuts d’ASBL n° 8ouiouinonnonnon
Modèle de statuts d’ASBL n° 9ouinonouiouioui
Modèle de statuts d’ASBL n° 10ouinonouiouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 11ouinonouinonoui
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Modèle de statuts d’ASBL n° 13ouinonnonouioui
Modèle de statuts d’ASBL n° 14ouinonnonouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 15ouinonnonnonoui
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Modèle de statuts d’ASBL n° 18nonouiouiouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 19nonouiouinonoui
Modèle de statuts d’ASBL n° 20nonouiouinonnon
Modèle de statuts d’ASBL n° 21nonouinonouioui
Modèle de statuts d’ASBL n° 22nonouinonouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 23nonouinonnonoui
Modèle de statuts d’ASBL n° 24nonouinonnonnon
Modèle de statuts d’ASBL n° 25nonnonouiouioui
Modèle de statuts d’ASBL n° 26nonnonouiouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 27nonnonouinonoui
Modèle de statuts d’ASBL n° 28nonnonouinonnon
Modèle de statuts d’ASBL n° 29nonnonnonouioui
Modèle de statuts d’ASBL n° 30nonnonnonouinon
Modèle de statuts d’ASBL n° 31nonnonnonnonoui
Modèle de statuts d’ASBL n° 32nonnonnonnonnon
Modèle de statuts d’ASBL n° 33ASBL qui ne compterait que 2 administratrices
Modèle de statuts d’ASBL n° 34nombres fixes de membres effectifs et administratrices
Modèle de statuts d’ASBL n° 35aucune alternative autorisée à l’AG classique
Modèle de statuts d’ASBL n° 36statuts rédigés au masculin générique

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